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Cannabis médical en Espagne

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Le statut légal du cannabis médical en Espagne a fortement évolué depuis la fin des années 1990 et le début des années 2000. Dû à des évolutions parmi la communauté scientifique et des changements progressifs au niveau de la législation, le cannabis médical est devenu de plus en plus officiellement utilisé. Peu à peu, l'Espagne est devenu l'un des pays ayant effectué le plus de recherches dans le domaine de l'utilisation thérapeutique du cannabis en Europe et dans le monde.

Sommaire

Législation du cannabis

Jusqu'à aujourd'hui, le Code pénal espagnol interdit la vente de cannabis mais il n'en interdit pas la consommation. Il ne fait pas de distinction entre cannabis thérapeutique et cannabis récréatif, cependant plusieurs décisions pénales récentes montrent que cette distinction est de plus en plus prise en compte par les juges. Depuis 2006, la vente de graines est légalisée et la possession et la consommation toujours interdites dans les lieux publics mais autorisées dans les lieux privés. De plus, la culture de plants de cannabis est désormais autorisée dans les lieux privés. Ces assouplissements de la législation sur le cannabis ont favorisé les recherches dans le domaine thérapeutique et l'émergence de club de cannabis,associations rassemblant des personnes désirant cultiver du cannabis à des fins médicales.

Années 1990 : appels à un changement législatif

À la fin des années 1990, on a constaté en Espagne de plus en plus d'appel à l'utilisation du cannabis comme thérapie. Par exemple, du 29 au 31 octobre 1999, l'Association Ramón Santos d'Études du Cannabis en Andalousie (Asociación Ramón Santos de Estudios del Cannabis de Andalucía ou ARSECA) a organisé une réunion à la Faculté de Droit de l'Université de Málaga sous le titre El cáñamo ante el nuevo milenio (Le chanvre avant le nouveau millénaire). Durant ces conférences, les professeurs Ricardo Navarrete Varo et Manuel Guzmán, professeurs de biochimie et de biologie moléculaire à l'Université Complutense de Madrid, ont abordé les applications médicales possibles du cannabis<ref>Communication personnelle de Ricardo Navarrete Varo : tiré du site Internet de l'Association Internationale pour le Cannabis Médical</ref>.

En décembre 1999, le gouvernement de la communauté autonome d'Andalousie annonçait l'autorisation régionale de la recherche sur les effets thérapeutiques du cannabis chez les personnes ayant le sida, un cancer ou de l'asthme. Ce gouvernement considère l'utilisation légale du cannabis sous strict contrôle<ref>tiré d'un article du quotidien espagnol El País, 1er novembre 1999</ref>.

Décembre 1999 : premier acquittement d'un utilisateur de cannabis médical

En décembre 1999, pour la première fois, une cour espagnole admet le cannabis comme pouvant avoir une utilisation thérapeutique. En effet, Roland H. se fait arrêter en juillet 1999 à l'aéroport de Barcelone en possession de deux kilogrammes de haschich puis se voit acquitté par la juge Araceli Aiguaviva. Alors qu'auparavant les cours espagnoles considéraient qu'une possession de plus d'un kilogramme relevait du trafic de drogue, il est admis dans le jugement que l'accusé n'avait aucune intention de vendre le produit mais qu'il l'utilisait afin de contrer les effets secondaires d'une thérapie du cancer. La juge a par ailleurs ajouté: « Il y a de nombreuses preuves scientifiques qui montrent que le haschich peut avoir des effets positifs chez les personnes ayant le cancer (...) C'est le cas pour lutter contre les effets secondaires de la chimiothérapie, comme les vomissements, les vertiges et les malaises. » L'accusé a été immédiatement libéré après ce jugement considéré par beaucoup comme historique.<ref>Acquittement pour usage médical du hachisch : article tiré du site Internet de l'Association Internationale pour le Cannabis Médical, décembre 1999</ref>

L'opinion publique espagnole semble devenir peu à peu favorable à une modification des lois concernant l'usage médical de ce produit. Par exemple, en avril 2000, un sondage montrait que 2/3 des espagnols sont favorables à l'accès médical du cannabis pour les personnes malades alors que 6% seulement y sont opposées<ref>article tiré du magazine espagnol Canamo, août 2000</ref>

Pendant ce temps, la communauté scientifique désireuse de faire de plus amples recherches dans le domaine semble avoir des difficultés financières. Un groupe de chercheurs de l'Université Complutense de Madrid n'a pu mener à terme ses recherches sur l'efficacité du THC (principale substance psychotrope contenu dans le cannabis) contre un type de tumeur cérébrale mortelle. En effet au début de la même année, l'équipe de chercheurs espagnols menée par le docteur Manuel Guzman a montré que le THC induisait une régression remarquable de l'effet de la tumeur étudiée sur des rats de laboratoire. L'équipe de chercheurs a essayé d'obtenir en vain une aide financière pour mener des essais cliniques chez l'homme<ref>dépêche de l'agence Europa Press, 8 octobre 2000</ref><ref>(en) Galve-Roperph I, et al.: Antitumoral action of cannabinoids: involvement of sustained ceramide accumulation and ERK activation. Nature Medicine 6, 313-319 (2000)</ref>

En février 2001 la société Celltech Pharma, spécialisée dans les biotechnologies, annonce qu'elle a l'intention d'introduire le Nabilone, médicament fabriqué à partir de THC synthétique, sur le marché pharmaceutique espagnol. À ce jour, le nabilone n'est utilisé que par des hôpitaux et est très coûteux (20 gélules coutant environ 130€). L'enregistrement national de ce médicament permettrait selon Celltech de baisser le prix de 20%<ref>Article tiré du journal espagnol Cinco Días, 27 février 2001</ref>

Sous l'impulsion d´Agata, une association catalane aidant les malades du cancer du sein et militant pour un accès légal au cannabis pour les malades souffrant d'effets secondaires de chimiothérapies, tous les partis politiques de Catalogne ainsi que le Conseil Catalan pour la Santé ont déposé une requête auprès du gouvernement espagnol. Un représentant d'Agata déclare après avoir rencontré l'Institut Catalan du Cancer et différents hôpitaux publics de Catalogne que « La plupart des médecins ont conscience des effets du cannabis et ne s'opposent pas à sa consommation, si les patients en font un usage personnel ». Alors que jusqu'à ce jour la vente de marijuana est interdite en Espagne (récréatif ou thérapeutique) mais que l'usage personnel est accepté, Agata tente de faire pression sur les forces politique afin que la vente soit aussi légalisée et d'éviter que « l'usage thérapeutique soit le privilège de femmes informées, mais plutôt que le progrès médical soit accessible à tous »<ref>article tiré du journal catalan La Vanguardia Digital, 27 janvier 2001</ref><ref>article tiré du quotidien barcelonais El Periódico de Barcelona, 27 janvier 2001</ref>

Avril 2001: le parlement catalan approuve l'usage médical du cannabis

Peu après, pour la première fois en Espagne, un parlement a soutenu l'usage médical du cannabis. Effectivement lors de la réunion parlementaire du 25 avril, le parlement de Catalogne a unanimement décidé de demander au gouvernement central de Madrid de légaliser l'usage médical du cannabis. La résolution du parlement précise que l'on devrait « prendre toutes les mesures administratives nécessaires pour autoriser l'usage thérapeutique du cannabis », de plus elle ajoute que les propriétés médicales du cannabis « sont connues depuis des milliers d'années » et que plusieurs études scientifiques ont montré ses bienfaits dans plusieurs maladies dont le cancer, la sclérose en plaques et l'épilepsie. La décision du parlement ayant été adopté unanimement, tous les partis représentés au parlement de Catalogne ont fait une demande au Congrès de Madrid afin qu'il adopte le même consensus politique qu'en Catalogne. Caterina Mieras, membre du Parti Socialiste Catalan a notamment déclaré que les études scientifiques ont montré que le cannabis est un médicament inoffensif et que « la marge de tolérance est élevée ». Dolores Montserrat, représentante du Partido Popular (le parti conservateur espagnol) à l'Assemblée de Catalogne a, quant à elle, déclaré : « Nous avons l'obligation de travailler pour améliorer la qualité de vie. ».<ref>article tiré du quotidien espagnol El Mundo, 26 avril 2001</ref><ref>article tiré du quotidien espagnol El Correo, 26 avril 2001</ref>

Des projets similaires sont lancés durant cette même période dans d'autres régions d'Espagne comme l'Andalousie<ref>article tiré du quotidien andalou ABC de Sevilla, 25 avril 2001</ref>. Peu après, ce sont au tour des parlements régionaux d'Aragon<ref>article tiré du journal médical espagnol Diario Médico, 31 mai 2001</ref> et des Baléares<ref>article tiré du journal médical espagnol Diario Médico, 21 mai 2001</ref> de voter unanimement pour une loi en faveur de la légalisation de la vente de cannabis médical afin d'inciter le gouvernement central de Madrid d'en faire autant.

Le 24 octobre 2001, le ministère espagnol de la santé annonce avoir donné son accord pour réaliser des essais cliniques avec des extraits de cannabis sur des malades. Ces essais examinent entre autre les effets du THC sur les patients atteints de glioblastome, un type de tumeur cérébrale agressive pour laquelle il n'existe pas à ce jour de traitement efficace. Cette étude est la première à étudier l'application intracrânienne du THC, une application directe dans le cerveau<ref>El País, 25 octobre 2001</ref>. Cette étude, démarrée en mars 2002 à l'hôpital de la Laguna à Tenerife, est dirigée par le docteur neurochirurgien Luis González Feria et rentre dans la suite logique des études menées deux ans auparavant par le docteur Manuel Guzman<ref>dépêche de l'agence Reuters, 25 mars 2002</ref>

Décembre 2003 : les pharmaciens catalans appellent à la légalisation du cannabis médical

En décembre 2003, c'est au tour des pharmaciens de Barcelone de faire un appel à la légalisation du cannabis médical. Selon Rafael Borràs, un représentant de l´Association des pharmaciens de Barcelone<ref>site de l'Association des pharmaciens de Barcelone</ref>, une enquête menée sur plus de 100 patients organisée par cette association est en cours afin d'évaluer l'efficacité de l'automédication avec le cannabis, examiner les raisons de l’usage médical du cannabis, ses effets et la façon dont les participants à l’enquête se procurent ce produit<ref>article tiré du quotidien galicien La Voz de Galicia, 8 décembre 2003</ref>.

Jusqu'à ce jour, seul le nabilone, un dérivé synthétique du THC importé du Royaume-Uni, peut être prescrit par les médecins espagnols. Rafael Borràs propose au gouvernement de Catalogne de rendre disponible en pharmacie du cannabis « avec un contrôle strict et une prescription médicale », selon le modèle des Pays-Bas qui est en 2003, le premier pays a avoir légalisé la vente de cannabis en pharmacie. La présidente de la Fédération des Pharmaciens Espagnols, Isabel Valleja soutient le projet pilote lancé par l'association barcelonaise. Elle ajoute qu'à partir du moment où une substance présente un intérêt thérapeutique et peut s'avérer bénéfique pour la santé des patients, alors « on se doit de l'étudier sérieusement ».<ref>Jano On-line, 31 Mars 2004</ref><ref>Diariomedico.com, 1er April 2004</ref>

Peu après en janvier 2004, le gouvernement catalan annonce qu'il n'attendra plus le feu vert du gouvernement central et qu'il autorisera la culture du cannabis pour la recherche scientifique. Marina Geli, représentante du ministère de la santé catalan ajoute que cette autorisation ne sera délivrée que pour des projets scientifiques, citant par exemple des chercheurs de l'Université de Barcelone intéressés par la réalisation d'une étude clinique sur le cannabis<ref>El Periódico de Catalunya, 15 janvier 2004</ref>. Ce même gouvernement annonce un an plus tard, en février 2005, qu'il prévoit de rendre disponible le cannabis sur ordonnance pour des patients gravement malades dans le cadre d'une étude pilote relayée par 4 hôpitaux et 60 pharmacies catalanes.<ref>Dépêche de l'agence Reuters, 1er février 2005</ref>

Selon un sondage réalisé en mai 2005 par l'Union Espagnole des Pharmacies (Club de la Farmacia), une majorité des pharmacies espagnoles soutient la distribution de cannabis médical par l'intermédiaire des pharmacies. Seulement 11% des pharmacies implantées en Espagne ne distriburaient en aucun cas le produit<ref>sondage réalisé par Club de la Pharmacia auprès de 200 pharmacies implantées dans toute l’Espagne</ref><ref>Dépêche de l'agence Europa Press, 16 mai 2005</ref>.

Juillet 2005 : études importantes réalisées sur le Sativex en Catalogne

Suite à la récente comercialisation au Canada du Sativex, le premier médicament créé à partir du cannabis en vente, par la compagnie GW Pharmaceuticals, des études hors-cliniques sont lancées en Espagne, près de 600 patients sont alors impliqués dans des études cliniques visant à traiter différentes pathologies au moyen de l'extrait de cannabis Sativex. Les patients souffrant de cancer, de troubles neurologiques ou du sida sont inclus dans les études menées par six hôpitaux catalans participant à ce programme. Il est aussi prévu d'inclure 65 patients souffrant de neuropathies liées à la sclérose en plaques, 65 patients souffrant de spasticité liée à la sclérose en plaques, 130 patients atteints de troubles neurologiques, 40 patients atteints du sida souffrant de perte d'appétit et 60 patients cancéreux subissant une chimiothérapie. Si le traitement des nausées et des vomissements induits par la chimiothérapie s'avère être efficace, il est prévu prévu de traiter 240 patients supplémentaires à l'aide de Sativex qui sera importé du Canada<ref>El País du 28 juillet 2005</ref>. Le 8 novembre, la même entreprise déclare avoir obtenu un accord avec les services sanitaires du gouvernement régional de Catalogne afin de distribuer le Sativex dans le cadre de cette étude hors-clinique. Ce programme est financé par le ministère de la santé catalan et coordonné par l'Institut Catalan de Pharmacologie<ref>Institut Catalan de Pharmacologie</ref> et six hôpitaux de la région.

En juin 2006, le British Journal of Cancer a publié les résultats d'une étude que vient de terminer l'hôpital de Ténériffe sur neuf patients atteints d'une sévère tumeur cérébrale (glioblastome). Une thérapie à base de THC a été effectuée<ref>Lors de cette étude, le THC a été administré directement dans le glioblastome via un petit cathéter implanté chirurgicalement. Le traitement qui a duré entre 10 et 64 jours, a débuté par une dose de 20 à 40 microgrammes de THC avec un ajustement journalier allant de 80 à 180 microgrammes. Il a été bien supporté par l'ensemble des patients.</ref> après que les patients aient tenté en vain plusieurs autres thérapies conventionnelles comme des interventions chirurgicales ou des radiothérapies. Les chercheurs en ont conclu que le THC « n'a ni favorisé l'évolution tumorale ni réduit le temps de survie des patients », cependant l'étude n'a pas été assez complète, selon ces chercheurs, afin de déterminer si l'utilisation du THC a allongé le temps de survie des patients<ref>(en) Guzman M, Duarte MJ, Blazquez C, Ravina J, Rosa MC, Galve-Roperh I, Sanchez C, Velasco G, Gonzalez-Feria L. A pilot clinical study of Delta(9)-tetrahydrocannabinol in patients with recurrent glioblastoma multiforme. Br J Cancer, du 27 juin 2006</ref>.

Peu après, en août 2006 la firme GW Pharmaceuticals annonce deux nouvelles études cliniques (phase III) réalisées conjointement en Amérique du Nord, en Grande-Bretagne, au Canada, en France, en République tchèque et en Espagne. La première étude est réalisée dans le but d'étudier les effets du cannabis sur des patients atteints d'un cancer avancé chez qui des traitements à base d'opiacés, comme la morphine, n'ont pas pu soulager suffisamment les douleurs. La deuxième étude concerne des personnes atteintes de sclérose en plaques et qui souffrent de douleurs neuropathiques centrales. Au même moment, des résultats prometteurs d'une étude précédente sur le Sativex comme traitement de la sclérose en plaques sont publiés dans le magazine Neurology.<ref>http://www.mlive.com/business/kzgazette/index.ssf?/base/business-3/1156652675255420.xml&coll=7</ref> <ref>Site de GW Pharmaceuticals</ref><ref>Kalamazoo Gazette, 27 août 2006</ref>

Août 2006: acquittement des membres de clubs de cannabis au Pays Basque

Plusieurs clubs de cannabis médical à but non lucratif récemment créés par des associations de personnes cultivant du cannabis afin de le revendre à prix coûtant à ses membres sont innocentés par les tribunaux de Catalogne et du Pays Basque en août 2006. Un tribunal de Bilbao au Pays basque a innocenté quatre membres d'un de ces clubs, auparavant accusés d'avoir cultivé illégalement 150 kg de cannabis sur pied (correspondant à 17,4 kg de cannabis séché).<ref>El Confidential.com, 7 août 2006</ref>

L'ENCOD (Coalition Européenne pour une politique plus juste et efficace dans la lutte contre les drogues)<ref>Site Internet de l'ENCOD</ref> estime que les autres pays devraient prendre pour modèle les clubs espagnols de cannabis. C'est ce qu'a fait peu après la Belgique qui, à son tour, a vu naître une première association de cultivateurs de cannabis. Comme en Espagne, la possession de cannabis pour usage personnel y est légale.

En septembre 2006, GW Pharmaceuticals annonce une nouvelle fois qu'ils ont déposé des demandes d'autorisation de mise sur le marché du Sativex dans quatre pays européens (Grande Bretagne, Espagne, Danemark et Pays-Bas) pour les personnes atteintes de sclérose en plaques<ref>[1] Communiqué de presse de GW Pharmaceuticals, 5 septembre 2006</ref>.

Le 20 octobre, le Comité de Santé publique de la Catalogne a présenté les premiers résultats de l'étude sur l'utilisation thérapeutique de l'extrait de cannabis Sativex chez des patients souffrant de diverses maladies chroniques, dont la sclérose en plaques, des neuropathies, la perte de poids et de l’appétit. Dans le cadre de l'un des tests effectués, sur 123 participants à l’étude, 65% de patients ont observé une amélioration de la qualité de vie et une réduction des douleurs. Quant aux autres 35%, ils ont interrompu la thérapie à cause des effets secondaires du traitement, notamment des vertiges, de la sécheresse de la bouche et des accès de fatigue. Selon les médecins supervisant ces expériences, l'étude a démontré que le cannabis pouvait représenter un traitement alternatif pour « des patients qui souffrent de maladies chroniques d'origines diverses et chez qui les traitements habituels ne sont pas suffisamment efficaces et, par conséquent, diminuait la qualité de vie des patients ».

Notes et références

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Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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